MENTIONS LEGALES
Éditeur :
Muriel ROUSTAN
Entreprise individuelle
Vergnolas Haut - 87150 CUSSAC
SIRET 513 411 579-00057
Régime de TVA : TVA non applicable, en application de l’article 293 B du CGI
Coordonnées :
Directeur de la publication :
Muriel ROUSTAN - Vergnolas Haut - 87150 CUSSAC
Créateur :
Tommy BERNARD - Développeur Webtommybernard.fr
Propriété intellectuelle
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les
informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en
forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de Muriel ROUSTAN et sont protégés
à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.
Utilisation des données personnelles :
La saisie de vos coordonnées nous est utile pour la réponse à vos demandes et la réalisation de nos services.
Les données recueillies ne sont utilisées qu’à des fins de communication entre l’éditeur
du site et ses utilisateurs. Leur conservation est limitée dans le temps. En aucun cas, elles
ne seront transmises à des tiers sans votre autorisation expresse.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données vous concernant.
Pour toute question ou réclamation concernant vos données personnelles, vous pourrez
formuler votre requête en nous adressant un courrier à l’adresse E-mail.
L’identité de l’hébergeur :
IONOS SARL
7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 SARREGUEMINES
RCS Sarreguemines
tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr
https://www.ionos.fr/